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Editeur du site

Le présent site hautegaronne.chambre-agriculture.fr est édité par :
Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne
32 rue de Lisieux
CS 90105
31026 TOULOUSE Cedex 3

Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : 05 61 10 42 50
Fax : 05 61 23 45 98
communication@remove-this.haute-garonne.chaùbagri.fr

 

Directeur de la publication pour le contenu régional (région Occitanie) :
Monsieur Denis CARRETIER
Président de la Chambre régionale d'agriculture d'Occitanie

 

Directeur de la publication pour les contenus locaux (département de la Haute-Garonne) :
Monsieur Serge BOUSCATEL
Président de la Chambre d’agriculture de la Haute-Garonne comme éditeur des publications de sa Chambre

 

Webmaster :
Sandrine GNAMIA

 

Conception et réalisation du site

Chambre d'agriculture de la Haute-Garonne
32 rue de Lisieux
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33 quai Arloing
Bâtiment C
F - 69009 Lyon
Tél : +334 37 37 88 00
Fax : +334 62 53 23 78
info@e-magineurs.com
www.e-magineurs.com

 

Hébergement du site :
Société E-magineurs

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69007 LYON
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www.e-magineurs.com

 

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Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.

La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet www.herault.chambre-agriculture.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo de l’APCA et/ou celui d’Innov’action est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet www.innovaction-agriculture.fr sous réserve d’en prévenir, par courtoisie, par courrier électronique, les responsables du site Internet via l’adresse mail service.communication@apca.chambagri.fr.

Crédits photos : tous droits réservés
Photothèque nationale des Chambres d'agriculture
Espace Opus mutualisé des Chambres d'agriculture d'Occitanie
Chambre d'agricutlure de la Haute-Garonne

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L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

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Le présent site est soumis au droit français.

 

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